Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MASSIAS William
/
QUAD OCCASION
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAD OCCASION
MASSIAS William

Numéro de dépôt :
3388024
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/10/2015
QUAD OCCASION de MASSIAS William

Présentation de la marque QUAD OCCASION

Déposée le 24 octobre 2005 par MASSIAS William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « QUAD OCCASION »

Le déposant est MASSIAS William domicilié(e) 3 rue de la station de Néchin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSIAS William domicilié(e) 3 rue de la station de Néchin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - 07730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAD OCCASION est expirée depuis le 24 octobre 2015.

MASSIAS William a également déposé les autres marques suivantes : SAGA MOTO


MASSIAS William - 3 rue de la station de Néchin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - Belgique


MASSIAS William - 3 rue de la station de Néchin,7730 BAILLEUL,BELGIQUE - 07730 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450360 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de document, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Service d'abonnement à des journaux pour des tiers.